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Plan Local d'Urbanisme

Le PLU dessine l’avenir de la commune. Objectif : un développement cohérent et durable de Trévoux, ville-centre de la Communauté de communes Dombes Saône Vallée. L'accompagnement de l’évolution démographique et la valorisation du patrimoine de la commune font l’objet d’une attention particulière.

Par délibération en date du 10/02/2016, le conseil municipal de Trévoux a décidé de prescrire la révision du plan local d'urbanisme (PLU) sur l'ensemble du territoire communal.

Le PLU a été approuvé le 22 octobre 2007 par le conseil municipal. Il a fait l’objet d’une modification (21 janvier 2009) et d’une révision simplifiée (17 septembre 2012).

Afin de le moderniser et de répondre aux nouvelles dispositions législatives, il est actuellement en révision. 

Le dossier complet se trouve sur le registre numérique, pour y accéder cliquez ici

  • Pour en savoir plus sur le dossier arrêt de projet PLU cliquez ici
  • Pour en savoir plus sur le dossier arrêt de projet AVAP cliquez ici

A télécharger - PLU :

Rapport de présentation - PLU (pdf - 16,24 Mo)

PADD - PLU (pdf - 694,22 ko)

Liste des emplacements réservés (pdf - 269,90 ko)

Servitudes - PLU (pdf - 505,12 ko)

Orientations d'aménagements (pdf - 276,79 ko)

Pièces écrites règlement - PLU (pdf - 1,19 Mo)

Plan de zonage - PLU (pdf - 905,60 ko)

Plan de Prévention Risques Inondation - PLU (pdf - 5,62 Mo)

Reglement PPRI (pdf - 1,85 Mo)

Zones de bruits et archéo - PLU (pdf - 490,77 ko)

Entrées de ville - PLU (pdf - 1,63 Mo)

Annexes sanitaires - PLU (pdf - 275,11 ko)

Qu'est-ce qu'un PLU?

Le PLU est un document d'urbanisme permettant l'expression d'un projet de territoire.

Le PLU découpe la ville en zones géographiques pour lesquelles des règles de construction et d'aménagement spécifiques sont dégagées.

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Révision du PLU

Le PLU est actuellement en cours de révision générale. Une équipe pluridisciplinaire, associant des urbanistes, paysagistes et architectes du patrimoine, a été choisie pour accompagner la commune.

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Dossier arrêt de projet PLU

Par délibération du 4 juillet, le conseil municipal a arrêté le projet de révision du PLU.

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Dossier arrêt de projet AVAP

Par délibération du 4 juillet, le conseil municipal a arrêté le projet d'Aire de Valorisation de l'Architecture et du patrimoine (AVAP).

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